Un Groupe de travail sur le droit d’auteur s’est créé à l’initiative de Dominique Richy et Mélanie Bordes de la Chaned*, membre du FFFOD.
L’objectif de ce groupe est de proposer des ateliers d’informations (webconférences, conférences, demi-journées thématiques...) aux membres du FFFOD sur le sujet du droit d’auteur, de les organiser et de les animer avec le FFFOD. En effet, les évolutions technologiques, les moyens de communication de plus en plus ouverts font évoluer les modalités d’apprentissage. Les acteurs de la formation, en présentiel ou à distance, doivent régulièrement gérer les questions du droit d’auteur de leurs contenus pédagogiques dans un environnement en mouvement.
Maxime Joiris, juriste au CESI, et Ismaël Nehlil, juriste au CFPB, se sont joints à Mélanie Bordes pour concevoir des activités. Lors de la première concertation du groupe, il a été décidé, dans un premier temps, de focaliser l’approche sur la gestion des droits d’auteur dans le cadre de la dématérialisation de la formation et du passage des supports papiers aux supports numériques qui soulèvent déjà beaucoup de questions.
Le bureau du FFFOD a proposé que soit également abordées les questions des licences libres dans un second temps.
*Chambre syndicale Nationale de l’enseignement à distance